Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent les relations contractuelles entre Nova Livre (ci-après le « Vendeur »), et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site internet https://novalivre.fr/ (ci-après le « Client »).

Article 1 – Objet

Les CGV ont pour objet de définir les conditions de vente des produits proposés par le Vendeur sur le site internet. Elles s’appliquent à toutes les commandes passées par le Client sur le site internet.

Article 2 – Produits

Les produits proposés à la vente par le Vendeur sont décrits et présentés sur le site internet. Le Vendeur s’engage à apporter tout le soin nécessaire à la présentation des produits sur le site internet. Les photographies et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels.

Les produits proposés sont fabriqués en quantités limitées et peuvent être vendus :

• En abonnement trimestriel,

• En précommande,

• Ou en vente classique jusqu’à épuisement du stock.

La disponibilité est indiquée au moment de la commande. En cas d’erreur exceptionnelle, Nova Livre s'engage à contacter le Client pour proposer un échange ou un remboursement.

Article 3 – Prix

Les prix des produits figurant sur le site internet sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), frais de livraison en point relais inclus. Si le Client souhaite opter pour une livraison à domicile, des frais supplémentaires peuvent s'appliquer lors de la validation de la commande.

Article 4 – Pré-commande et abonnement

Les produits proposés en précommande sont disponibles pour une durée limitée ou jusqu’à épuisement des stocks. Les précommandes permettent de lancer la fabrication des box une fois les commandes enregistrées. À ce titre, les délais de production et d’expédition sont estimés entre 10 et 12 semaines à compter de la clôture des précommandes. Ces délais sont donnés à titre indicatif.

Le Client reconnaît et accepte qu’ils puissent évoluer en fonction des contraintes liées à la fabrication, à l’approvisionnement des matériaux ou aux étapes de production nécessaires à la réalisation des produits, qui sont conçus avec un soin particulier. Les box et éditions collector étant fabriquées à la demande, conformément aux choix du Client, elles entrent dans le cadre de l’exception légale au droit de rétractation prévue à l’article L221-28 du Code de la consommation.

L’abonnement permet au Client de recevoir chaque édition prévue par le Vendeur sur une base trimestrielle. Le paiement est effectué tous les trois mois. L’abonnement peut être résilié à tout moment, tant qu’aucune édition en cours n’est entrée en phase de production.
Toute édition déjà engagée en production reste due et sera expédiée conformément aux délais annoncés. Ce fonctionnement garantit une gestion équitable des abonnements et permet d’assurer la fabrication et l’envoi des éditions dans les meilleures conditions.

Article 5 – Paiement

Le paiement des produits s’effectue par carte bancaire, via un système de paiement sécurisé. Le Client est redirigé vers le site internet du prestataire de paiement pour effectuer son paiement.

Article 6 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les articles proposés par le Vendeur sont majoritairement disponibles en précommande. Cela signifie que la préparation et l’expédition débutent uniquement après la date d’expédition indiquée sur le site, une fois la phase de précommandes terminée.

Le Client est informé par email au moment de l’envoi de sa commande. À compter de l’expédition, les délais de livraison sont estimés entre 3 et 7 jours ouvrés en France métropolitaine, selon le transporteur choisi. Ce fonctionnement nous permet de préparer chaque commande avec soin et de garantir la qualité des produits proposés.

Article 7 – Droit de rétractation

7.1 Droit de rétractation – ventes classiques

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un droit légal de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour les produits ne faisant pas l’objet d’une fabrication à la demande.

Ce droit s’applique notamment aux romans éditions collector déjà disponibles en stock, non personnalisées et non fabriquées spécifiquement pour le Client.

Pendant ce délai, le Client peut décider de renoncer à son achat sans avoir à justifier sa décision, sous réserve du respect des conditions de retour précisées ci-après.

7.2 Produits non éligibles au droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, certains produits ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Sont notamment exclus :

• les box collector fabriquées à la demande,

• les produits en précommande,

• les abonnements ou éditions déjà entrés en phase de production, même partiellement.

Ces exclusions s’expliquent par la nature même des produits proposés, conçus spécialement à la demande du Client et nécessitant un lancement de fabrication dès la validation de la commande.

7.3 Modalités de retour et de remboursement

Pour les produits éligibles au droit de rétractation :

Le Client doit informer le Vendeur de sa décision de se rétracter par email, dans le délai légal de quatorze (14) jours suivant la réception du produit.

Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés, complets et correctement protégés pour le transport. Les frais de retour restent à la charge du Client, sauf indication contraire ou erreur du Vendeur.

Après réception et vérification des produits retournés, le remboursement sera effectué dans un délai maximal de quatorze (14) jours, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen.

Article 8 – Garantie légale

Le Vendeur est tenu de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. Le Client peut exercer son droit à la garantie légale de conformité dans un délai de deux ans à compter de la livraison du produit. Le Client peut exercer son droit à la garantie des vices cachés dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

En cas de produit défectueux, le Vendeur propose :

• un échange (si stock)

• ou un remboursement.

Pour exercer ses droits, le Client doit contacter le Vendeur par email : contact.novalivre@gmail.com

Article 9 – Propriété intellectuelle

Le site internet, les produits et les éléments de leur présentation (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Le Client s’interdit de reproduire, représenter, modifier, adapter, distribuer ou diffuser, en tout ou partie, les éléments protégés par le droit de la propriété intellectuelle sans l’autorisation expresse et écrite du Vendeur.

Article 10 – Responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas de :

• Dommages matériels ou immatériels causés par des tiers.

• Dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation anormale du produit.

• Dommages matériels ou immatériels résultant d’un événement.

Article 11 – Modification des CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente, notamment afin de les adapter à l’évolution de son activité, de ses offres, de la réglementation en vigueur ou des contraintes techniques et logistiques.

Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande par le Client. Elles peuvent être consultées à tout moment sur le site et sont réputées acceptées sans réserve lors de la confirmation de la commande.

Toute commande passée après la mise à jour des CGV implique l’acceptation pleine et entière de la nouvelle version par le Client.

Les modifications éventuelles n’affectent pas les commandes déjà validées, qui restent soumises aux CGV applicables au moment de leur passation.

Article 12 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.
À défaut d’accord amiable, le tribunal français compétent sera saisi.